AQUILA SRL

BELGIUM

  1. Introduction
    Cette page explique les Conditions Générales selon lesquels vous pouvez utiliser nos services en ligne, notre site Internet ou toute autre fonctionnalité que nous offrons en relation avec les services que nous fournissons (collectivement, les « services »).
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  2. Acceptation
    Les Conditions Générales contenues dans le présent document s’appliquent à tous les visiteurs deaphroditeporntube.com. Ces Conditions Générales peuvent être modifiées paraphroditeporntube.com à tout moment, à notre seule discrétion, et acceptez d’être lié par ces modifications, changements et/ou révisions.
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  3. Description des services
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  4. Contenu tiers et liens externes
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  5. Accès
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    – Une balise RTA présente sur toutes les pages du site Internetaphroditeporntube.com indique qu’il contient du contenu à caractère sexuel explicite réservé aux adultes et doit être exclu des résultats SafeSearch du moteur de recherche Google. Cette balise est également reconnue par les logiciels de contrôle parental qui interdisent l’accès aux sites réservés aux adultes.
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  6. Conduite de l’Utilisateur
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    – pour publier, envoyer ou autrement transmettre ou communiquer tout commentaire illicite, menaçant, abusif, cruel, nuisible, propagandiste, portant atteinte à la vie privée ou aux droits de publicité, diffamatoire, calomnieux ou illégal ;
    – pour accéder, indexer, incorporer ou créer un lien vers les servicesaphroditeporntube.com (y compris le contenu) qui n’est pas autorisé paraphroditeporntube.com (y compris en supprimant, désactivant, contournant ou court-circuitant tout mécanisme de protection du contenu ou de contrôle d’accès conçu pour empêcher le téléchargement non autorisé, la capture de flux, l’incorporation, la reproduction, l’accès ou la distribution des servicesaphroditeporntube.com) ;
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    – pour nuire aux mineurs de quelque manière que ce soit, y compris, mais sans s’y limiter, transmettre du contenu qui viole les lois sur la pornographie enfantine, les lois sur l’exploitation sexuelle des enfants et les lois interdisant la représentation de mineurs se livrant à des comportements sexuels ;
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    – dans le cadre d’une campagne de communication commerciale qui n’a pas été demandée par les destinataires (c’est-à-dire le spam) ;
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  7. Propriété intellectuelle
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  8. Licence
    Sous réserve du respect des présentes Conditions Générales,aphroditeporntube.com vous accorde une licence limitée, personnelle, non exclusive, non transférable, non sous-licenciable et résiliable pour accéder àaphroditeporntube.com et à ses services. Cette licence prend fin lorsque vous cessez d’utiliser le site Internetaphroditeporntube.com.
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  9. Droit d’auteur et droits des marques
    En tant qu’agrégateur de contenu nous n’avons aucun contrôle sur le contenu provenant de sources tierces.
    Cependant,aphroditeporntube.com met en œuvre un politique visant à respecter volontairement les lois concernant la contrefaçon, le droit d’auteur, le droit des marques et la protection de la vie privée.
    En vertu d’une telle politique, le site Internetaphroditeporntube.com peut supprimer l’intégration de tout contenu provenant de sources tierces en violation des lois sur la contrefaçon, le droit d’auteur, le droit des marques et la protection de la vie privée dès lors qu’une notification est faite par le biais de nos formulaires de demande DMCA et de protection de la vie privée accessibles en bas de chaque page.
  10. Limitation de la responsabilité
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    Dans toute la mesure permise par la loi,aphroditeporntube.com, ses dirigeants, administrateurs, employés et agents déclinent toute garantie, expresse ou implicite, liée au site Internetaphroditeporntube.com et à l’utilisation que vous en faites.
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    La limitation de responsabilité qui précède s’applique dans toute la mesure permise par la loi dans la juridiction applicable.
  11. Amendements
    Nous nous réservons le droit d’apporter des modifications à notre site Internet et aux services que nous offrons en cas de changement de loi ou de politique de la part du gouvernement, de l’autorité de régulation ou de l’organisme industriel concerné.
    Nous nous réservons le droit de modifier les présentes Conditions Générales à tout moment et à notre entière discrétion en publiant une version actualisée des présentes Conditions Générales sur cette page.
    Toutes les modifications apportées à ces Conditions Générales seront considérées comme approuvées si vous ne vous y opposez pas dans les 30 jours suivant la publication des Conditions Générales révisées. Si vous n’acceptez pas ces changements, Votre seul recours est de cesser d’utiliseraphroditeporntube.com. Si vous continuez à utiliseraphroditeporntube.com après l’expiration de la période de 30 jours malgré les Conditions Générales modifiées, la poursuite de l’utilisation sera considérée comme un consentement contraignant aux modifications.
  12. Dispositions générales
    Les présentes Conditions Générales constituent l’intégralité de l’accord entre vous etaphroditeporntube.com en ce qui concerne Votre utilisation de ce site Internet et remplacent tous les accords antérieurs relatifs à votre utilisation de ce site Internet.
    Le visiteur ne doit pas céder, transférer ou déléguer ses droits ou obligations dans le cadre de cet accord à un tiers sans le consentement écrit préalable deaphroditeporntube.com. Dans le cadre de cet accord, toute vente ou transfert par le visiteur de la totalité ou de la quasi-totalité de ses actions ou de ses actifs, ou par fusion ou autrement par application de la loi, sera considéré comme une cession, nécessitant le consentement écrit exprès deaphroditeporntube.com.aphroditeporntube.com peut librement céder cet accord ou transférer tout intérêt qu’il contient, y compris à tout affilié deaphroditeporntube.com, à un acheteur de la totalité ou de la quasi-totalité des actifs deaphroditeporntube.com, et à un successeur dans l’intérêt deaphroditeporntube.com dans le cadre d’une réorganisation, d’une consolidation ou d’une fusion d’entreprise. Le présent accord et chacune de ses dispositions s’appliquent au bénéfice des successeurs, administrateurs et ayants droit autorisés de chaque partie et les lient.
    Aucune des parties n’est responsable d’un retard ou d’une défaillance dans l’exécution d’une partie du présent accord dans la mesure où ce retard ou cette défaillance est causé par un incendie, une inondation, une explosion, une guerre, un acte de terrorisme, une grève, un embargo, une action ou une défaillance gouvernementale, un acte d’une autorité civile ou militaire, un cas de force majeure, l’impossibilité d’obtenir des équipements ou des installations de transport, des actes ou des omissions de transporteurs, des pannes d’électricité, des pannes d’ordinateur ou toute autre cause indépendante de sa volonté, qu’elle soit similaire ou non à ce qui précède.
    Si un ou plusieurs termes, clauses ou dispositions des présentes Conditions Générales sont déclarés invalides ou inapplicables par un tribunal compétent ou une autorité administrative compétente, cette invalidité n’affectera pas la validité ou l’applicabilité de tout autre terme, clause ou disposition des présentes Conditions Générales et le terme, la clause ou la disposition invalide sera considéré comme dissocié du présent accord.
  13. Juridiction
    Les présentes Conditions Générales sont régies et interprétées conformément au droit du pays de l’opérateur du site Internetaphroditeporntube.com et tout litige découlant des présentes Conditions Générales est soumis à la compétence exclusive des tribunaux du pays de l’opérateur du site Internetaphroditeporntube.com.
    Pour toute question relative à l’interprétation ou à l’exécution des présentes Conditions Générales, les parties renoncent expressément à se soumettre à toute juridiction compétente en la matière et acceptent de se soumettre à la compétence exclusive des tribunaux du pays de l’opérateur du site Internetaphroditeporntube.com.
    Si, en vertu d’une loi ou d’un règlement, les tribunaux compétents sont ceux de l’Utilisateur, ces lois et règlements prévaudront en matière de juridiction et de lieu pour toute question relative à l’interprétation ou à l’exécution des Conditions Générales.

Politique de Confidentialité

  1. Introduction
    L’objet de ce document, qui complète les dispositions de nos Conditions Générales est destiné à définir la Politique de Confidentialité du siteaphroditeporntube.com accessible à l’adresse https://www.aphroditeporntube.com et à vous informer sur la manière dontaphroditeporntube.com utilise, traite et protège les informations que vous nous transmettez et que nous collectons.
    Cette politique s’applique à l’utilisation du site Internetaphroditeporntube.com et à tous ses sous-domaines, y compris toute information fournie via les formulaires de demande DMCA et de protection de la vie privée ou le formulaire de commentaire de vidéo.
    Ce document pourra être modifié à tout moment paraphroditeporntube.com afin de se conformer à toute évolution réglementaire, législative, jurisprudentielle ou technologique.
    De telles modifications seront publiées sur cette page et il est entendu qu’en continuant à utiliser le site Internetaphroditeporntube.com, vous acceptez les termes de la Politique de Confidentialité modifiée. Vous êtes donc invité à consulter régulièrement ce document afin de prendre connaissance de sa dernière mise à jour.
  2. Données personnelles collectées
    Dès lors que vous choisissez de vous engager comme utilisateur de ce site, des informations sont récoltées.
    2.1 Informations que nous collectons :
    – Votre adresse IP
    – Le type d’appareil utilisé
    – Votre système d’exploitation
    – Votre navigateur Internet et tous les plugins
    – Le nom de votre fournisseur d’accès Internet ou de votre opérateur mobile
    – Les pages du siteaphroditeporntube.com que vous consultez
    2.2 Informations que vous nous envoyez avec votre consentement :
    Lorsque vous utilisez les formulaires de demande DMCA et de protection de la vie privée ou le formulaire de commentaire de vidéo des informations vous sont demandées.
    – Votre nom
    – Votre prénom
    – Votre adresse email
    – Votre adresse postale complète
    – Les messages envoyés lors de l’utilisation de ces formulaires
    Certaines de ces informations sont facultatives selon le formulaire utilisé.
    2.3 Informations sur votre majorité :
    Selon la juridiction dans laquelle vous résidez et à partir de laquelle vous accédez àaphroditeporntube.com il peut vous être demandé une vérification de votre majorité avant d’accéder au site Internetaphroditeporntube.com par le biais d’un module fourni par un partenaire tiers.
    Ce partenaire tiers auprès de qui vous devez confirmer votre majorité ne nous fournit aucune de vos données personnelles mais le seul fait que vous soyez majeur et aucune de données personnelles que nous recueillons n’est transférée vers lui.
  3. La base juridique du traitement des données personnelles
    Lors de l’obtention de votre consentement au traitement de vos données personnelles, l’Article 6(1)(a) du règlement général sur la protection des données (RGPD) de l’UE constitue la base juridique.
    S’il est nécessaire de traiter vos données personnelles pour l’exécution d’un contrat et/ou pour prendre d’autres mesures après la conclusion du contrat, l’Article 6(1)(b) du règlement général sur la protection des données (RGPD) de l’UE constitue la base juridique.
    Si notre société est tenue de traiter vos données personnelles afin de respecter une obligation légale, l’Article 6(1)(c) du règlement général sur la protection des données (RGPD) de l’UE constitue la base juridique.
    Lorsqu’il est nécessaire de traiter vos données personnelles pour sauvegarder vos intérêts ou ceux d’une autre personne physique, l’Article 6(1)(d) du règlement général sur la protection des données (RGPD) de l’UE constitue la base juridique.
    Dans le cas où le traitement de vos données est nécessaire pour protéger les intérêts de notre société ou d’un tiers particulier et que vos intérêts ou droits et libertés fondamentaux ne prévalent pas sur ces intérêts, l’Article 6(1)(f) du règlement général sur la protection des données (RGPD) de l’UE constitue la base juridique.
  4. Utilisation de vos données personnelles
    Les données personnelles que nous collectons auprès de vous sont généralement utilisées pour vous proposer des contenus pertinents et personnalisés, à des fins statistiques et plus spécifiquement pour :
    – Vous fournir, maintenir et améliorer les services tels que définis dans nos Conditions Générales.
    – Surveiller et sécuriser les connexions et l’accès aux services.
    – Surveiller, analyser et réaliser des statistiques sur l’utilisation et les activités des services.
    – Répondre à vos requêtes envoyées par le biais de nos formulaires de demande DMCA et de protection de la vie privée.
    – Réaliser toute autre finalité pour laquelle les informations ont été collectées.
  5. Partage de vos données personnelles
    Aucune de vos données personnelles n’est échangée, cédée, vendue, transférée ou partagée avec des tiers.
    Cependant, nous pouvons divulguer vos données personnelles aux autorités compétentes lorsque cela est nécessaire pour enquêter, prévenir ou combattre des activités illégales, des fraudes, des situations impliquant des menaces potentielles pour la sécurité physique de toute personne, une violation des lois sur la propriété intellectuelle, une violation de nos Conditions Générales, ou à la demande des autorités compétentes.
  6. Stockage de vos données personnelles
    Les données collectées sur le siteaphroditeporntube.com font l’objet de mesures telles que l’utilisation d’une technologie de cryptage pour les sécuriser et les protéger contre la perte, la modification, la divulgation, l’accès ou l’utilisation non autorisés.
    Vos données personnelles sont hébergées sur nos serveurs situés dans différents centres de données qui font l’objet d’une protection physique et technologique telle que la présence continue de techniciens et d’agents de sécurité, la vidéosurveillance, des alarmes et pare-feu informatiques.
    L’accès à vos données personnelles est réservé à nos collaborateurs qui ont besoin d’y accéder afin de les traiter. Ces personnes sont tenues par contrat à la confidentialité.
  7. À propos des cookies
    7.1 Qu’est-ce qu’un cookie ?
    Un cookie est un petit fichier texte envoyé par un site Internet à votre navigateur et stocké sur votre appareil, qu’il s’agisse d’un ordinateur, d’une tablette, d’un smartphone ou de tout autre appareil utilisé pour consulter le site Internet.
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    – Les cookies persistants, qui ont une durée de vie fixe et disparaissent à une date définie par le site.
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    7.2 Comment utilisons-nous les cookies ?
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    – Authentifier les utilisateurs
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    – Effectuer des statistiques sur les liens publicitaires
    – Personnaliser votre expérience utilisateur
    – Sécuriser les connexions
    7.3 Utilisons-nous des cookies tiers ?
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    7.4 Comment contrôler vos cookies ?
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  8. A propos des notifications
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  9. Contrôler vos données personnelles
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